Archives départementales du Haut-Rhin

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Plan de classement

3T Archives

GÉNÉRALITÉS (Dossiers communs aux archives publiques conservées dans le département)

• Notices, rapports et enquêtes sur la situation des archives publiques de France (1841) et du département du Haut-Rhin (1829-1854)

• Recherches historiques

• Avis d'inspections générales

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

• Inventaire des documents d'intérêt domanial de différentes origines, en partie produits pour des recherches ordonnées par les domaines

• Vente de papiers inutiles des archives départementales et des archives des sous-préfectures (instructions ministérielles, états, correspondance)

• Enquêtes et rapports ponctuels sur lesarchives du Haut-Rhin

• Inventaire des plans (minutes et copies sur toile) de l'intendance d'Alsace

• Rédaction d'un catalogue général des anciens manuscrits et cartulaires: instructions, états, correspondance

• Entrées par voie extraordinaire (dons de communes et de particuliers)

• Echange de documents avec la Bavière

• Etat des familles nobles dont les archives sont conservées par le département (2 fascicules)

• Inventaires des archives des commanderies de l'ordre de Malte

• Rédaction et impression de l'inventaire sommaire des archives anciennes (en exécution de la circulaire du 20 janvier 1854)

• Inventaire des archives du chapitre de Thann

• Echange de documents avec le Grand Duché de Bade

• Registre d'inscription des documents délivrés à l'administration des domaines (1804-1825) et des documents délivrés à des commissaires rénovateurs des rentes domaniales, des porteurs de transferts de rentes et divers particuliers et fonctionnaires (1784-1842)

• Registre d'inscription des documents retournés aux archives départementales après communication au-dehors

• Fichier préparatoire à l'inventaire de la série C (fonds des régences d'Ensisheim et de Brisach) par L. Brièle

• Récolements à l'entrée en fonction des archivistes départementaux

• Inventaire de documents datant de 1736 à 1824 mis provisoirement au rebuts

• Inventaire manuscrit de la série E-Fonds de la seigneurie de Ribeaupierre (articles E 2373-2928: supplément composé des pièces remises par la Bavière en 1868)

• Echange de documents avec le Bas-Rhin

• Etat sommaire des séries des archives départementales du Haut-Rhin

• Versements des administrations financières (payeur, recette générale, trésorerie générale, perceptions, cadastre, conservation des forêts, enregistrement)

• Restitution à la Suisse d'archives concernant les arrondissements de Delémont et Porrentruy

• Versements de la préfecture du Haut-Rhin

• Extraditions de documents en faveur de communes, d'hospices, de fabriques d'églises, de tribunaux, d'administrations

• Echange de documents avec le Doubs, la Meurthe, la Moselle, les Vosges, la Marne, la Seine-et-Oise

• Remise par la Suisse au Doubs des registres d'état civil des cantons de Montbéliard et d'Audincourt

• Inventaire manuscrit de la série E-Possessions des Mazarin en Alsace (articles E 2929-3335) par F. Blanc.

• Rapports sur la situation des archives départementales du Haut-Rhin, états des fonds

• Registre d'inscription des documents délivrés à l'administration des domaines

• Inventaires sommaires manuscrits des archives des familles nobles

• Inventaire des archives des chapitres de Masevaux, Ottmarsheim, Remiremont, Andlau; des Tiercelines d'Ensisheim; des Dominicaines d'Unterlinden de Colmar, de Sainte-Catherine de Colmar, de la Porte-aux-Anges de Guebwiller, de Schœnensteinbach, de Vieux-Thann et de Silo à Sélestat; de l'abbaye d'Alspach

• Inventaire des documents des archives départementales intéressant la ville de Colmar

• Inventaire de la série C (intendance d'Alsace et commission intermédiaire) par Sommer

• Inventaire des archives des chapitres de Masevaux (1795 et 1817) et d'Ottmarsheim (1820); des Tiercelines d'Ensisheim (1821); des Dominicaines d'Unterlinden de Colmar (s.d.; époque révolutionnaire), de Sainte-Catherine de Colmar (1819), de Schœnensteinbach (1820), de Vieux-Thann (1795); du mo-nastère de Schwartzenthann (1823)

• Archives des ducs de Wurtemberg à Montbéliard: retrait de pièces par différentes administrations, transfert de documents au dépôt central à Colmar, partage entre l'Etat et les départements du Haut-Rhin, du Doubs et de la Haute-Saône

• Locaux

• Matériel de bureau, ouvrages de bibliothèque, cartes (acquisitions, dons)

• Archiviste départemental et archiviste-adjoint (attributions, nominations, congés, traitements): Dupont (1801), Ertel (1809-1815), Dietrich (1816-1824), de Lasablière (1824), Sommer (1829-1851), A. Schweighaeuser (1855-1858), L. Brièle (1858-1866), F. Blanc (1866-1868)

• Versements des sous-préfectures; rapports sur la situation des archives des sous-préfectures

• Etat des documents délivrés à la préfec-ture entre 1816 et 1819 et qui n'ont pas encore réintégré les archives

• Inventaire des archives du chapitre deThann (1795), du chapitre Saint-Martin de Colmar (s.d.,époque révolutionnaire), des Franciscains de Thann (1795),de l'abbaye de Marbach (s.d.), de l'abbaye de Munster (s.d.), de l'abbaye de Pairis (s.d.), du prieuré de Thierenbach (1821)

• Retrait par les administrations financières des pièces déposées par elles avant l'invasion alliée de 1813

• Echange de documents avec la Suisse

• Transfert momentané aux archives du Haut-Rhin de documents conservés dans d'autres dépôts français

• Registre d'inscription des documents restitués aux archives départementales par l'administration des domaines, les commissaires rénovateurs et les porteurs de transferts de rentes

• Inventaire des archives du prieuré Saint-Marc de Gueberschwihr

• Instructions ministérielles relatives au personnel, à la conservation, à l'inventaire et à la communication des documents

• Inventaire des documents que la Bavière cède au Haut-Rhin (remise effectuée en 1868 et 1886)

• Etats trimestriels des travaux de l'archiviste départemental (registre et feuilles volantes)

• Recherche et versement de documents antérieurs à 1790

• Inventaire sommaire imprimé des séries anciennes: t. I (séries A et C), par L. Brièle

• Inventaire manuscrit de la série E -Fonds du comté de Horbourg et de la seigneurie de Riquewihr (articles E 1-473) par Sommer

• Rapports annuels sur la situation des archives du Haut-Rhin (en exécution de la circulaire ministérielle du 8 août 1839)

• Inventaire sommaire imprimé des séries anciennes: t.II (série E), par L. Brièle

• Etats des documents délivrés à des commissaires rénovateurs de rentes domaniales, à des porteurs de transferts de rentes et à divers particuliers et établissements publics entre 1791 et 1819 et qui n'ont pas encore réintégré les archives (2 fascicules)

• Recherches pour le compte des domaines, communication de documents à l'administration des domaines, aux commissaires rénovateurs des rentes domaniales et aux particuliers porteurs de transferts de rentes

• Inventaire des archives anciennes antérieurement à la circulaire du 20 janvier 1854: correspondance, états, tableaux statistiques

• Inventaire des fonds de l'ordre teutonique

• Inventaire manuscrit de la série E-Fonds de la seigneurie de Ribeaupierre: état préparatoire des pièces à céder à la Bavière en 1868 (articles E 474-1040) puis manuscrit de l'inventaire imprimé de F. Blanc (articles E 1642-2372).

• Registre d'inscription des documents délivrés à la préfecture et à divers fonctionnaires

• Inventaire sommaire des documents énumérés ci-dessus (dotation Mazarin)

• Recherches pour le compte des bureaux de la préfecture, d'administrations (autres que les domaines), de communes, d'établissements publics (hospices, fabriques d'églises), de particuliers (autres que les porteurs de transferts de rentes); communications de documents sur place et au-dehors

• Inventaire des documents de différentes origines en partie produits pour des recherches ordonnées par la préfecture

• Transfert au dépôt central à Colmar des archives de l'administration centrale du département supprimé du Mont-Terrible et d'une partie des archives du prince-évêque de Bâle entreposées au château de Porrentruy

• Organisation, règlement intérieur, répartition du travail entre l'archiviste départemental et l'archiviste des domaines

• Recherche et rapatriement des archives du prince-évêque de Bâle et des établissements religieux du pays de Porrentruy qui avaient été transférées à l'étranger au moment de la Révolution

• Inventaire des archives de l'abbayed'Alspach

• Personnel subalterne (nominations, traitements)

• Inventaire des archives des Augustins de Colmar; des Dominicains de Guebwiller, Sélestat et Colmar; des Récollets de Rouffach, Kaysersberg, Schauenberg, Colmar et Luppach; des Capucins de Weinbach, Colmar, Ensisheim, Neuf-Brisach, Landser, Blotzheim, Soultz et Thann; des Jésuites d'Ensisheim, Rouffach et Haguenau; des Cordeliers de Sainte-Marie-aux-Mines et Thann; des prieurés de Thierenbach, Oelenberg, Saint-Morand d'Altkirch, Saint-Morand de Ribeauvillé, Saint-Marc, Saint-Valentin de Rouffach; des abbayes de Pairis, Ebersmunster, Etival, Marmoutier, Moyen-Moutier, Ettenheimmunster; de la chapellerie de Vieux-Brisach

• Inventaire des documents concernant «les biens, droits, rentes et revenus dépendant des comtés et seigneuries de Ferrette, Belfort, Thann, Altkirch, Delle et Issenheim possédés en dernier lieu par la maison ducale de Mazarin»

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ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIÈRES

• Récolement des archives et du mobilier des mairies (périodiquement et à l'occasion des changements de maire)

• Rapports au ministère et au Conseil général sur leur situation

• Recherches dans les archives communales, communications au-dehors de pièces conservées dans les archives communales

• Commission départementale des archives: création, composition, convocation des membres, délibérations

• Classement et inventaire des archives communales postérieures à 1789: instructions préfectorales, correspondance avec les sous-préfets et les maires

• Classement et inventaire des archives communales: instructions préfectorales, correspondance avec les sous-préfets et les maires

• Vote de fonds par les conseils municipaux et les commissions administratives des hospices pour couvrir les frais de classement et de rédaction des inventaires (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

• Conservation matérielle des archives communales: instructions ministérielles et préfectorales

• Inspecteur des archives communales et hospitalières: nomination, tournées, correspondance avec les maires suite à ses rapports

• Classement et inventaire des archives communales antérieures à 1790: instructions ministérielles et préfectorales,correspondance avec le ministre et les maires

• Cadres imprimés pour la confection des inventaires des archives communales: offres des imprimeurs, commandes, recouvrement du prix auprès des communes

• Classement et inventaire des archives communales et hospitalières: instructions ministérielles et préfectorales, correspondance

• Vote de fonds par les conseils municipauxpour couvrir les frais de reliured'archives (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

• Détériorations volontaires d'archives communales, pertes et détournements de pièces, rétentions d'archives par d'anciens maires

• Conservation, classement et inventaire des archives communales antérieures à 1790: dossiers dans l'ordre alphabétique des communes

• Classement et inventaire des archives hospitalières: dossiers dans l'ordre alphabétique des communes

• Cadres imprimés pour la confection des inventaires des archives communales: approvisionnement des communes

• Classement, inventaire et conservation des archives hospitalières: instructions ministérielles et préfectorales, correspondance

• ARMOIRIES: demandes de communes de reprendre leurs anciennes armoiries, renseignements sur les armoiries des communes (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

Journaux des recherches effectuées par les archives départementales

• 20 août 1847-1er août 1853

• 4 août 1838-14 août 1847

• 1er août 1853-31 mai 1859

• 1er juin 1859-27 octobre 1864

• Registre d’inscription des demandes de recherche, indiquant le résultat de la recherche

Inventaires des archives communales

• Attenschwiller

• Burnhaupt-le-Haut

• Geishouse

• Niederhergheim

• Buhl

• Lièpvre

• Koetzingue

• Hettenschlag

• Mollau

• Aspach-le-Haut

• Bollwiller

• Bernwiller

• Muespach-le-Bas

• Sickert

• Algolsheim

• Guevenatten

• Hégenheim

• Schweighouse

• Altkirch

• Ueberstrass

• Kiffis

• Kappelen

• Eschbach-au-Val

• Ballersdorf

• Biederthal

• Sigolsheim

• Vieux-Thann

• Ranspach

• Levoncourt

• Hagenthal-le-Haut

• Hartmannswiller

• Riespach

• Sausheim

• Gildwiller

• Werentzhouse

• Thannenkirch

• Bantzenheim

• Wolschwiller

• Hochstatt

• Wolfgantzen

• Chavannes-sur-l’Etang

• Retzwiller

• Hunawihr

• Fortschwihr

• Dolleren

• Neuf-Brisach

• Saint-Louis

• Steinbrunn-le-Haut

• Griesbach

• Bonhomme

• Holtzwihr

• Gommersdorf

• Magny

• Guewenheim

• Vieux-Ferrette

• Sundhoffen

• Illhaeusern

• Lucelle

• Traubach-le-Bas

• Raedersdorf

• Ribeauvillé

• Zellenberg

• Husseren-les-Châteaux

• Schlierbach

• Vogelgrun

• Folgensbourg

• Obermorschwihr

• Wolfersdorf

• Uffheim

• Pfetterhouse

• Husseren-Wesserling

• Roggenhouse

• Munwiller

• Huningue

• Wildenstein

• Petit-Landau

• Riquewihr

• Steinbrunn-le-Bas

• Bettlach

• Ligsdorf

• Zimmerbach

• Bellemagny

• Heidwiller

• Lautenbach-Zell

• Soppe-le-Haut

• Bitschwiller-lès-Thann

• Walbach

• Seppois-le-Bas

• Spechbach-le-Bas

• Riedisheim

• Staffelfelden

• Morschwiller-le-Bas

• Murbach

• Kientzheim

• Rimbach-Zell

• Biesheim

• Geispitzen

• Oderen

• Biltzheim

• Rantzwiller

• Urschenheim

• Hombourg

• Widensolen

• Grussenheim

• Mortzwiller

• Grentzingen

• Sainte-Croix-aux-Mines

• Chalampé

• Niederentzen

• Wihr-au-Val

• Sewen

• Diefmatten

• Froeningen

• Valdieu 1843,

• Leymen

• Ottmarsheim

• Wasserbourg

• Urbès

• Traubach-le-Haut

• Rimbach-près-Masevaux

• Waltenheim

• Brunstatt

• Uffholtz

• Sainte-Croix-en-Plaine

• Linsdorf

• Illzach

• cote vacante

• Friesen

• Bartenheim

• Horbourg

• Orbey

• Rodern

• Helfrantzkirch

• Moernach

• Jebsheim

• Sondersdorf

• Durrenentzen

• Battenheim

• Stetten

• Luemschwiller

• Knoeringue

• Flaxlanden

• Geiswasser

• Ueberkumen

• Bourbach-le-Bas

• Lutterbach

• Mittelwihr

• Balschwiller

• Obersaasheim

• Zaessingue

• Heimersdorf

• Magstatt-le-Haut

• Wettolsheim

• Saint-Ulrich

• Kunheim

• Dannemarie

• Soultzmatt

• Stosswihr

• Didenheim

• Oberdorf

• Aspach-le-Bas

• Steinsoultz

• Ammertzwiller

• Hecken

• Montreux-Vieux

• Saint-Amarin

• Andolsheim

• Béblenheim

• Kirchberg

• Falkwiller

• Ensisheim en 2 vol.

• Ungersheim

• Willer-sur-Thur

• Niederbruck

• Bruebach

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• Bischwihr

• Cernay

• Michelbach

• Luttenbach

• Ruelisheim

• Gunsbach

• Hirtzbach

• Rammersmatt

• Masevaux

• Hagenbach

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• Storckensohn

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• Montreux-Jeune

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• Bennwihr

• Saint-Cosme

• Roderen

• Landser

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• Eteimbes

• Baldersheim

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• Bisel

• Ferrette

• Bergholtz-Zell

• Riedwihr

• Westhalten

• Orschwihr

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• Oberhergheim

• Heimbrunn

• Mitzach

• Oberlarg

• Habsheim

• Appenwihr

• Wattwiller

• Bourbach-le-Haut

• Lapoutroie

• Wihr-en-Plaine

• Hausgauen

• Sondernach

• Rouffach

• Henflingen

• Lutter

• Durmenach

• Michelbach-le-Haut

• Muntzenheim

• Eglingen

• Meyenheim

• Baltzenheim

• Soultzbach

• Oltingue

• Ranspach-le-Haut

• Fréland

• Hirtzfelden

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• Turckheim

• Oberbruck

• Bretten

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• Weckolsheim

• Bergholtz

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• Eguisheim

• Spechbach-le-Haut

• Leimbach

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• Breitenbach

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• Michelbach-le-Bas

• Brinighoffen

• Bréchaumont

• Fessenheim

• Soppe-le-Bas

• Mertzen

• Volgelsheim

• Dessenheim

• Rombach-le-Franc

• Manspach

• Munchhouse

• Hohrod

• Rixheim

• Réguisheim

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• Altenbach

• Wickerschwihr

• Strueth

• Herrlisheim

• Sainte-Marie-aux-Mines

• Houssen

• Wahlbach

• Liebenswiller

• Illfurth

• Aubure

• Romagny

• Berrwiller

• Durlinsdorf

• Heiteren

• Pfastatt

• Ostheim

• Wittenheim

• Zimmersheim

• Gundolsheim

• Bettendorf

• Village-Neuf

• Kruth 1853,

• Rimbach-près-Guebwiller

• Liebsdorf

• Nambsheim

• Ranspach-le-Bas

• Feldbach

• Moosch

• Rorschwihr

• Brinckheim

• Wuenheim

• Carspach

• Largitzen

• Franken

• Obermorschwiller

• Tagsdorf

• Aspach

• Merxheim

• Altenach

• Wintzenheim

• Fellering

• Moos

• Sternenberg

• Sierentz

• Berentzwiller

• Hagenthal-le-Bas

• Hattstatt

• Kingersheim

• Soultz

• Niedermorschwihr

• Enschingen

• Muhlbach

• Issenheim

• Bergheim

• Hésingue

• Metzeral

• Sentheim

• Seppois-le-Haut

• Rumersheim-le-Haut

• Zillisheim

• Logelheim

• Malmerspach

• Reiningue

• Linthal

• Koestlach

• Roppentzwiller

• Niffer

• Niederlarg

• Walheim

• Voegtlinshoffen

• Bourgfelden

• Munster

• Gueberschwihr

• Steinbach

• Artzenheim

• Hindlingen

• Soultzeren

• Ingersheim

• Rustenhart

• Waldighoffen

• Feldkirch

• Wittersdorf

• Blotzheim

• Eschentzwiller

• Bouxwiller

• Labaroche

• Buethwiller

• Winkel

• Tagolsheim

• Lauw

• Burnhaupt-le-Bas

• Oberentzen

• Magstatt-le-Bas

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Inventaires des archives des hôpitaux et bureaux de bienfaisance

• Masevaux

• Soultz

• Pfaffenheim

• Colmar

• Eguisheim : hospice civil et fondation Boll

• Neuf-Brisach

• Turckheim

• Gueberschwihr

• Orbey

• Saint-Hippolyte

• Ensisheim

• Riquewihr

• Sainte-Marie-aux-Mines : les 3 hospices

• Altkirch

• Ingersheim

• Wattwiller : bureau de bienfaisance

• Sainte-Croix-aux-Mines : bureau de bienfaisance

• Bergheim

• Kientzheim

• Cernay

Registres des expéditions délivrées par les archives départementales

• (Accès à la notice)

• (Accès à la notice)

• Inventaire des archives communales de Cernay antérieures à 1790

• Inventaire de la série A des archives départementales

• Inventaire de la série A des archives départementales

• Inventaire de la série C des archives départementales (articles 1501à 1600)

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